Le Studio

Mentions légales

  1. Présentation de ce site web

Les présentes mentions légales sont éventuellement modifiables. Vous êtes invité à les consulter autant que nécessaire, de manière à prendre connaissance des changements potentiels (version mars 2020).

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le présent site Internet créé par L’atelier cortical, est la propriété de son Directeur de Publication et a pour vocation de présenter les activités de services proposés par l’entreprise, qui met à la disposition de tous publics les informations sur https://studio.ateliercortical.com

Le présent site appartient et est hébergé par L’atelier cortical :
dont le siège social est situé : 11, Les Charrauds – 87220 AUREIL – France
Directeur de Publication : Christophe MONERON, adresse e-mail : studio[chez]ateliercortical.com ayant pour numéro de SIRET 40914353400017 avec pour code APE 7022Z
et inscrite au RCS Limoges A 409 143 534

 

  1. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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  1. Les services et/ou produits proposés par et sur ce site web

Le présent site a une vocation de partage d’information générale autour de la communication et de la présentation des différents services proposés à la clientèle de L’atelier cortical. Il ne fait l’objet d’aucuns frais d’abonnement pour les utilisateurs, les visiteurs. Sa vocation est d’informer sur l’étendue des prestations du studio graphique. L’atelier cortical s’efforce de fournir des informations précises et respectueuses des lois applicables en France. Cependant, si vous décelez des inexactitudes l’entreprise ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences liées à toute(s) erreur(s) présente(s) sur le site studio.ateliercortical.com et, vous êtes invité à contacter par e-mail le Directeur de la publication du présent site pour le signaler.

 

  1. Limitations contractuelles

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  1. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web https://studio.ateliercortical.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Depuis le 25 mai 2018, le Règlement général sur la protection des données (RGPD) a été créé pour mettre à jour et renforcer la Loi française Informatique et libertés. Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter la page RGPD du présent site web.